Préambule
Le groupe TeamWork (ci-après, « nous », « notre », « nos » ou « TeamWork ») s’engage à ce que les traitements de données personnelles effectués sur son site www.teamwork.net soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
La présente politique a pour objectif de vous fournir des renseignements clairs et transparents relatifs aux traitements effectués de vos données personnelles.
1.1 Synthése
Nous n’utilisons vos données que pour la gestion de votre navigation et vos interactions avec notre site web et ses services et n’avons aucune stratégie visant à réutiliser vos données de quelque manière que ce soit. Ainsi, nous ne vendons en aucun cas vos données et ne les mettons jamais à disposition de partenaires tiers hormis, le cas échéant, aux autorités ou aux entités de notre Groupe .
Vos données seront supprimées conformément aux exigences du RGPD.
1.2 Collecte des données à caractère personnel
Mots-clés en matière de politique de confidentialité et protection des données
- RGPD : Règlement Général sur la Protection des Données » encadre le traitement des données personnelles sur le territoire de l’Union européenne. Il s’inscrit dans la continuité de la Loi française Informatique et Libertés de 1978 et renforce le contrôle par les citoyens de l’utilisation qui peut être faite des données les concernant. Il harmonise les règles en Europe en offrant un cadre juridique unique aux professionnels. Il permet de développer leurs activités numériques au sein de l’UE en se fondant sur la confiance des utilisateurs.
- LIL : La loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, plus connue sous le nom de loi informatique et libertés est une loi française qui réglemente la liberté de traitement des données personnelles.
- CNIL : Commission nationale de l’informatique et des libertés de France est une autorité administrative indépendante française. La CNIL est chargée de veiller à ce que l’informatique soit au service du citoyen et qu’elle ne porte atteinte ni à l’identité humaine, ni aux droits de l’homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques.
- Données à caractère personnel : toute information relative à une personne identifiable, directement ou indirectement.
- Données personnelles sensibles : race ou ethnie, croyances religieuses ou philosophiques, vie sexuelle, orientation sexuelle, opinions politiques, appartenance syndicale, informations concernant l’état de santé et les données génétiques et biométriques de la personne concernée. Dans certains pays, le numéro de sécurité sociale peut être considéré comme une donnée personnelle sensible.
- Traitement : toute opération effectuée sur des données à caractère personnel, par tous moyens (telles que la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, la limitation, l’effacement ou la destruction).
- Licéité du traitement : le traitement des données ne peut être réalisé que s’il est licite. Le RGPD prévoit, entre autres dispositions, que le traitement des données sur la base du consentement de la personne concernée, en lien avec la conclusion, l’exécution et la rupture d’un contrat, aux fins de l’exécution d’une obligation légale, dans l’intérêt public, fondé sur un intérêt vital, ou fondé sur des intérêts légitimes, est licite.
- Responsable de traitement : un individu, une organisation ou une autorité publique exerçant un contrôle global sur les motivations et les modalités d’une activité de traitement de données. Il appartient au délégué à la protection des données de garantir la conformité avec le RGPD.
- Délégué à la protection des données (DPO) : personne ayant des connaissances spécialisées dans le domaine du droit et de la pratique de la protection des données, qui assure, aux côtés du responsable de traitement, un suivi de la conformité interne avec le RGPD. Le DPO informe et conseille TeamWork et ses collaborateurs à propos de leurs droits et obligations.
- Destinataires de données : personnes physiques ou morales, autorités publiques, agences ou autres instances, qu’il s’agisse ou non de tiers, auxquelles sont communiquées les données personnelles. Cependant, des autorités publiques susceptibles de recevoir des données personnelles dans le cadre d’une enquête spécifique ne seront pas considérées comme des destinataires de données.
- Personne concernée : toute personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par le biais d’un identifiant (par exemple, un nom, un numéro d’identification ou des données de localisation) ou d’un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.
- Consentement : accord manifesté de façon libre, spécifique, éclairée et non équivoque. Le consentement couvre uniquement le traitement de données réalisé aux fins spécifiques énoncées dans la présente charte ; tout traitement visant des objectifs distincts nécessitera une expression de consentement spécifique supplémentaire.
- Prise de décision individuelle automatisée : décision reposant uniquement sur des moyens technologiques utilisant les données personnelles sans intervention humaine.
- Violation de données à caractère personnel : une violation de sécurité entraînant, de manière accidentelle ou illicite, la destruction, la perte, l’altération ou la divulgation non autorisée de données à caractère personnel.
- Transfert de données à caractère personnel : Toute communication, copie ou déplacement de données personnelles ayant vocation à être traitées dans un pays tiers à l’Union européenne.
VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
En règle générale, vous pouvez visiter notre site web sans fournir aucune donnée personnelle vous concernant. Toutefois, pour accéder à certaines parties de nos sites web et/ou pour vous permettre de demander des informations ou des services spécifiques, certaines données personnelles vous concernant, pourraient être collectées aux fins décrites ci-dessous.
2.1 Qui est responsable du traitement de vos données personnelles ?
TeamWork est le responsable de traitement et des choix concernant l’utilisation et la conservation que nous faisons de vos données personnelles conformément à la législation régissant la protection de données à caractère personnel.
2.2 Pourquoi traitons-nous vos données personnelles ?
- Etudes, sondages et tests
- Les campagnes mailing (newsletter, informations, webinaires, livres blancs, actualités, etc.)
- Mener des enquêtes de satisfaction pour amélioration de nos services
2.3 Pourquoi recueillons-nous vos données (finalités) et sur quel fondement légal ?
Nous recueillons vos données pour effectuer les activités suivantes :
| Finalités | Fondamentaux légaux |
| Répondre à toutes les demandes, requêtes ou enquêtes que vous pouvez soumettre sur notre site web | Intérêt légitime |
| Réaliser des enquêtes de satisfaction des campagnes mailing (newsletter, informations, webinaires, livres blancs, actualités) | Recueil du consentement |
| Vous permettre de vous connecter à certaines parties à accès restreint de notre site web | Recueil du consentement |
| Gérer votre navigation et vos interactions sur le site web | Recueil du consentement |
| A des fins de recrutement, lorsque vous soumettez un curriculum vitae ou une demande d’emploi en ligne | Intérêt légitime |
| Statistiques globales concernant l’utilisation du site web | Recueil du consentement |
2.4 Où sont stockées vos données personnelles ?
Les données collectées sont stockées au sein des centres de données de notre partenaire Microsoft en France.
2.5 Quelles sont les données personnelles collectées ?
Les données à caractère personnel collectées sont les suivantes :
| Indispensables au fonctionnement | Conseillées pour une meilleure expérience utilisateur |
| – Nom et Prénom – Données de navigation (statistiques d’utilisation) – Données de connexion (adresse IP, Date et heure) | – Photo de profil – Numéro de téléphone – Biographie – Organisation – Titre / Fonction – Profil LinkedIn – Profil X (Twitter) |
2.6 Exclusion des données à caractère sensibles :
Les données dites « sensibles » sont celles qui font apparaître l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les croyances religieuses ou philosophiques, l’adhésion à un syndicat, les données relatives à la santé ou l’orientation sexuelle. Nous ne collectons aucune donnée sensible vous concernant.
2.7 Coordonnées du délégué à la protection des données (DPO)
Notre DPO Groupe, Monsieur Philippe DUBY, est désigné pour veiller au respect de la présente politique de protection des données. Pour toute question concernant la présente politique ou la façon dont nous gérons vos données personnelles ainsi que pour toute demande concernant l’exercice de vos droits, vous pouvez le contacter à l’adresse électronique suivante : dpo@teamwork.net .
2.8 Durée de conservation de vos données
Vous trouverez ci-dessous les principales durées de conservation de vos données.
Nous ne conserverons vos données personnelles que le temps nécessaire pour atteindre les fins auxquelles elles ont été recueillies et conformément aux dispositions légales en vigueur.
Afin de déterminer la durée de conservation appropriée, nous prenons en compte la quantité, la nature des données personnelles, les potentiels risques que présentent l’utilisation ou la divulgation non autorisées de ces données, les objectifs pour lesquels nous traitons vos données personnelles et la question de savoir si ces objectifs peuvent être atteints par d’autres moyens, ainsi que les exigences juridiques applicables. Les données collectées seront conservées pour une durée aussi courte que possible, qui soit compatible avec la maintenance, la compréhension et l’amélioration de notre site web ainsi que nos obligations en vertu des lois applicables.
| Catégorie de données | Finalités | Durées de conservation |
| Données de contact | les campagnes mailing (newsletter, informations, webinaires, livres blancs, actualités) | Jusqu’au retrait du consentement ou 3 ans à compter du dernier contact émanant du prospect |
| Le cas échéant, les données collectées lors de l’exercice des droits liés au RGPD (Copie de la pièce d’identité) | Gestion du fichier des personnes exerçant leur droit d’accès, de réification, de suppression, de limitation et d’opposition | 12 mois |
2.9 Qui a accès aux données ?
| Accès à vos données | Explication |
| Groupe TeamWork | Seuls les destinataires dûment habilités peuvent accéder, dans le cadre de notre politique d’accès logique et physique, aux informations strictement nécessaires à leur activité. |
| Partenaires de TeamWork | TeamWork fait appel à des fournisseurs de services ou des prestataires tiers pour contribuer au fonctionnement et à l’amélioration du site notamment pour l’hébergement du site, la maintenance, envoi des courriels, statistiques d’usage pour la création de rapports, la recherche sur la plateforme, l’observation des évènements de sécurité, les activités de sondage, etc. |
| Les autorités compétentes | Vos données personnelles pourront être divulguées aux autorités en application d’une loi, d’un règlement ou en vertu d’une décision d’une autorité réglementaire ou judiciaire compétente. |
| Réseaux sociaux | Si vous interagissez au moyen des éléments émanant de tiers, par exemple en cliquant sur le bouton « J’aime » ou en laissant un commentaire, les informations correspondantes seront transmises au réseau social et publiées sur votre profil. |
2.10 Vos droits sur vos données personnelles
Il est important que les données personnelles que nous traitons à votre égard soient à jour et exactes. Vous êtes tenus(es) de nous informer de tout changement de vos données personnelles intervenu au cours de votre relation de travail avec nous.
| — | Que pouvez-vous demander ? |
| Droit d’être informé | Vous avez le droit d’être informé de manière claire, transparente et compréhensible de tout traitement de vos données. |
| Droit d’accès | Ce droit vous permet de recevoir une copie des données personnelles que nous conservons à votre sujet, et de recevoir toute information concernant le traitement dont celles-ci ont fait l’objet. |
| Droit de rectification | Vous avez le droit de faire rectifier vos données si celles-ci sont incomplètes ou inexactes. |
| Droit d’effacement Droit à l’oubli | Ce droit vous permet de demander la suppression de vos données personnelles lorsque l’un des motifs suivants s’applique : – Les données ne sont plus nécessaires pour les fins pour lesquelles elles ont été recueillies ; ou – Vous avez retiré votre consentement (lorsque le traitement des données repose sur le consentement) ; ou – Suite à une demande aboutie de droit d’opposition ; ou – Les données ont été traitées de manière illicite. Veuillez noter que votre droit d’effacement/droit à l’oubli peut être sujet à des limites dans plusieurs cas (p. ex. exercice du droit d’expression et d’information, respect d’une obligation légale, intérêt public relevant du domaine de la santé publique, traitement aux fins archivistiques/statistiques/scientifiques ou de recherche historique, ou aux fins de la constatation, de l’exercice ou de la défense d’un droit en justice). |
| Droit d’opposition au traitement | Vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à un traitement de vos données personnelles dont le fondement juridique serait notre intérêt légitime. Nous ne traiterons alors plus ces données, à moins que nous ne démontrions qu’il existe des motifs légitimes et impérieux pour le traitement qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice. |
| Droit à la limitation du traitement | Vous avez le droit de demander la limitation du traitement de vos données personnelles dans les cas suivants : – Lorsque l’exactitude de vos données personnelles est contestée, afin de nous permettre d’en vérifier l’exactitude ; ou – Lorsque le traitement est illicite, sans que vous souhaitiez pour autant la suppression de vos données personnelles ; ou – Lorsque vos données personnelles ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été recueillies, mais qu’elles nous restent nécessaires aux fins de la constatation, de l’exercice ou de la défense d’un droit en justice ; ou – Lorsque vous avez exercé votre droit d’opposition, et que la vérification d’un motif impérieux est en cours. |
| Droit de portabilité | Vous pouvez nous demander de vous fournir vos données personnelles sous un format structuré, d’usage courant et lisible par machine informatique, ou de les transférer à un autre responsable de traitement, sous réserve des critères cumulatifs suivants : – Lorsque le traitement est fondé sur votre consentement ou sur l’exécution d’un contrat nous liant ; – Lorsque le traitement est effectué à l’aide de procédés automatisés. Votre demande de portabilité sera analysée au cas par cas. |
| Droit de retrait du consentement | Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement préalable au traitement fondé sur celui-ci. Dès réception de la notification de retrait de votre consentement, nous cesserons de traiter vos informations aux fins pour lesquelles vous avez initialement donné votre accord, à moins que nous ne disposions d’une autre base juridique pour ce faire. |
| Droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle | Si vous n’êtes pas satisfait de la façon dont vos données personnelles ont été traitées, vous pouvez contacter le DPO. Si vous considérez cet échange comme infructueux, vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle principale. Pour la France vous pouvez vous adresser à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), 3, place de Fontenoy – 75007 Paris, en utilisant le formulaire disponible à l’adresse suivante : www.cnil.fr/fr/plaintes. |
2.11 Exercice de vos droits sur vos données personnelles
Vous pouvez exercer les droits mentionnés ci-dessus soit par voie postale, soit par courriel adressé à notre DPO dont les coordonnées se trouvent dans la Section (Coordonnées du délégué à la protection des données DPO).
Afin de garantir que vos données personnelles ne soient divulguées à aucune personne non habilitée à les recevoir, nous vous prions de bien vouloir joindre à votre demande une copie de votre pièce d’identité.
L’exercice de vos droits n’implique aucun frais. Cependant, nous nous réservons le droit d’exiger le paiement de frais raisonnables, basés sur les coûts administratifs, pour toute demande manifestement infondée ou excessive.
Nous répondrons à votre demande dans les meilleurs délais et, en tout état de cause, dans un délai d’un (1) mois à compter de la réception de la demande. Dans certains cas, ce délai peut être prolongé à deux (2) mois, auquel cas nous vous en informerons dans un délai d’un (1) mois à compter de la réception de la demande.
Cependant, nous nous réservons le droit de refuser votre demande si celle-ci s’avère infondée ou excessive.
2.12 Transfert de vos données personnelles
Bien que notre site web soit hébergé en France, TeamWork est un groupe multinational présent dans plusieurs continents. Les transferts de données entre les filiales situées hors Union européenne sont encadrés juridiquement au moyen des règles d’entreprise contraignantes, aussi appelées « Binding Corporate Rules (BCR) » garantissant le respect de ses obligations en matière de protection des données personnelles :
- La stricte confidentialité des données personnelles, celles-ci ne pouvant être divulguées que selon les exigences des BCR ; et
- L’accès aux données personnelles est réservé uniquement aux membres du personnel qui en ont légitimement besoin pour l’exécution de leurs obligations contractuelles.
2.13 Mesures de sécurité
Teamwork entant que responsable de traitement met en œuvre de mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre l’altération, la perte accidentelle ou illicite, l’utilisation, la divulgation ou l’accès non autorisé.
2.14 Modifications de la présente politique
Nous nous réservons le droit de modifier la présente politique à tout moment, afin de tenir compte de l’évolution des exigences légales et de nos processus de ressources humaines. Vous serez avisé de toute modification importante apportée à la présente politique en amont de son entrée en vigueur, ainsi que de la possibilité d’exercer vos droits.
Pour toute question concernant la présente politique de protection des données personnelles, veuillez contacter le DPO Groupe dont les coordonnées se trouvent dans la Section (Coordonnées du délégué à la protection des données DPO).
Les cookies
3.1 Qu’est-ce qu’un « cookie » ?
Un « cookie » est une suite d’informations stockées dans un petit fichier, généralement de petite taille et identifié
Un « cookie » est un petit fichier alphanumérique déposé dans le terminal de votre ordinateur (ou votre smartphone/tablette/mobile, etc.) lorsque vous naviguez sur un site. Un cookie ne contient pas nécessairement votre nom ou votre adresse électronique, il s’agit plus de la carte d’identité de votre navigateur, qui enregistre votre utilisation d’un site Internet.
3.2 Type de cookies
Selon la fonction des cookies et la finalité des données obtenues, on distingue notamment :
- Les cookies indispensables (ou techniques) : indispensables techniquement pour la navigation sur le site (pour vous y déplacer, utiliser ses fonctionnalités de base et sécuriser votre connexion) et à la délivrance de la prestation de service.
- Les cookies fonctionnels (ou de personnalisation) : améliorent votre navigation sur le site internet et permettent de vous proposer des fonctionnalités personnalisées : l’accueil nominatif et l’enregistrement de vos préférences (la langue ou la région où vous vous trouvez).
- Les cookies d’analyse (ou de performance) : permettent le suivi et l’analyse statistique du ou des utilisateurs du Site auquel ils sont liés (pages les plus vues, messages d’erreur, aperçu du trafic sur le site, l’origine ce trafic et les pages visités, etc.). L’objectif est d’améliorer votre expérience utilisateur et de perfectionner la façon dont notre site fonctionne pour que vous y trouviez de manière intuitive ce que vous y cherchez.
Ainsi, notre LMS utilise plusieurs types de cookies répondant notamment aux besoins suivants :
| Cookies internes | Type | Utilisation |
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| Salesforce | indispensable | Usage technique avec l’environnement Salesforce |
3.3 Dois-je donner mon consentement ?
L’installation de certains cookies est soumise à votre consentement, lorsqu’ils n’ont pas pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la navigation ou lorsqu’ils ne sont pas strictement nécessaires à la fourniture des services, à la gestion de vos commandes. Aussi, lors de votre première visite sur le site, vous êtes informé par un bandeau que si vous poursuivez la navigation, vous acceptez l’installation de ces cookies sur votre équipement. Un cookie sera installé pour se souvenir de votre choix.
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